Mentions légales
6. AVIS LÉGAL — MENTIONS LÉGALES
1. Site
Le présent site constitue la boutique en ligne exploitée sous le nom commercial :
Artelure
Contact électronique :
Le site est destiné notamment à la présentation et à la vente en ligne des produits proposés par Artelure.
2. Éditeur et vendeur
La boutique est exploitée sous le nom commercial Artelure.
Pour toute demande relative au site ou à une commande :
3. Hébergement et plateforme technique
La boutique Artelure utilise la plateforme de commerce électronique Shopify.
Pour les marchands de la région EMEA, les services Shopify sont notamment fournis par Shopify International Limited, société enregistrée en Irlande sous le numéro 560279.
Shopify fournit l’infrastructure technique permettant le fonctionnement de la boutique et le traitement de certaines données nécessaires à la fourniture de ses services.
4. Propriété intellectuelle
Les éléments originaux présents sur le site Artelure, notamment les textes, logos, photographies, illustrations, créations graphiques, éléments visuels et éléments de mise en page, sont protégés par les législations relatives à la propriété intellectuelle lorsqu’ils remplissent les conditions de protection applicables.
Toute reproduction, représentation, distribution ou exploitation non autorisée peut être interdite par les droits applicables.
Les marques, contenus ou éléments appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
5. Données personnelles
Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont décrites dans la Politique de confidentialité d’Artelure.
Pour toute demande :
6. Cookies
Le site peut utiliser des cookies strictement nécessaires ainsi que, lorsque cela est autorisé et après recueil du consentement lorsqu’il est requis, des cookies de mesure d’audience, de personnalisation ou de publicité.
Les utilisateurs peuvent gérer leurs choix par l’intermédiaire du mécanisme de gestion des cookies proposé sur la boutique.
7. Responsabilité
Artelure s’efforce de fournir des informations exactes et à jour.
Toutefois, les contenus informatifs du site peuvent évoluer.
Aucune disposition du présent Avis légal ne limite les droits impératifs dont bénéficie le consommateur en vertu du droit français ou européen.
8. Droit applicable
Le présent site et les relations contractuelles avec les consommateurs sont régis par les dispositions légales applicables, notamment le droit français et les règles européennes de protection des consommateurs lorsqu’elles sont applicables.
Contact
Pour toute question concernant le présent Avis légal :
Artelure
E-mail : contact@arteluregallery.com